Article 1 : Objet
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les règles et les procédures régissant le fonctionnement de AZUR ACTION, en tant qu’organisme de formation. Il s’applique à l’ensemble des stagiaires, formateurs, et personnel administratif, ainsi qu’à toute personne présente dans les locaux de l’organisme.
Article 2 : Respect des règles de formation
Tous les stagiaires sont tenus de respecter le programme de formation, d’assister aux sessions, de participer activement et de respecter les délais et échéances. En cas d’absence, une justification devra être fournie à l’organisme dans les plus brefs délais.
Il est strictement interdit :
– D’introduire de l’alcool et des produits stupéfiants sur le lieu de formation.
– De se présenter en formation sous emprise (alcool, psychotropes etc.)
– De boire, manger, fumer, hors des lieux prévus à cet effet sur le lieu de formation.
Article 3 : Représentants de formation Les représentants de formation sont désignés parmi les formateurs et le personnel administratif d’AZUR ACTION. Ils ont pour mission de veiller au respect du règlement intérieur, d’assurer le suivi pédagogique et administratif des stagiaires et de faire remonter les besoins ou difficultés rencontrés.
Article 4 : Horaires de formation
Les horaires des formations sont définis par l’organisme et communiqués aux stagiaires en amont. Les stagiaires doivent être présents à l’heure de début des sessions et respecter les horaires de fin. En cas de retard, l’organisme se réserve le droit de refuser l’accès à la formation.
Article 5 : Inscription et conditions d’admission
L’inscription à une formation est effective après réception de la fiche d’inscription, de l’accord de l’organisme et du paiement (si applicable). Les prérequis, qualifications et conditions d’admission sont précisés pour chaque formation et doivent être respectés.
Article 6 : Comportement et discipline
Tous les participants doivent faire preuve de respect et de courtoisie envers les formateurs et les autres stagiaires. Toute conduite perturbatrice, agressive ou non conforme aux règles de bonne conduite pourra entraîner l’exclusion temporaire ou définitive de la formation.
Article 7 : Accès aux locaux et sécurité
Les stagiaires doivent respecter les règles de sécurité en vigueur dans les locaux de l’organisme. L’accès aux locaux est strictement réservé aux stagiaires inscrits, aux formateurs, et au personnel administratif. En cas d’urgence, les consignes de sécurité doivent être suivies immédiatement.
Article 8 : Confidentialité et propriété intellectuelle
Les stagiaires s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées pendant la formation. Ils s’engagent également à ne pas reproduire, diffuser ou utiliser sans autorisation les supports pédagogiques, documents ou contenus fournis dans le cadre de la formation. Les enregistrement audio, vidéo ou photo sont formellement interdit.
Article 9 : Évaluation et suivi
L’organisme procède à une évaluation de la formation en fin de parcours. Les stagiaires doivent remplir les questionnaires d’évaluation de manière objective. L’organisme peut également mettre en place un suivi post-formation pour mesurer l’impact des enseignements et proposer des améliorations.
Article 10 : Absences et retards
Les absences répétées peuvent entraîner l’annulation de l’inscription, sauf justification valable (maladie, urgence professionnelle, etc.). Les stagiaires sont tenus de prévenir l’organisme en cas d’absence ou de retard.
Article 11 : Respect des règles de conduite
Toute forme de discrimination, harcèlement, ou conduite inappropriée envers les autres stagiaires, les formateurs ou le personnel est interdite. L’organisme met en place des procédures pour signaler toute situation de harcèlement ou de discrimination.
Article 12 : Sanctions
En cas de non-respect des règles du règlement intérieur, des sanctions peuvent être appliquées. Les sanctions varient selon la gravité de l’infraction et peuvent aller de l’avertissement écrit à l’exclusion définitive de la formation, avec ou sans remboursement selon les circonstances.
Article 13 : Dispositions diverses
Tout stagiaire s’engage à respecter les dispositions légales et réglementaires en vigueur, y compris celles relatives à la sécurité et à la protection des données personnelles.